Fichier:Flag of France.svg

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Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 900 × 600 pixels, taille : 193 octet)

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Description

Description
Alemannisch: Flaggä vom Frànkrich
Brezhoneg: Banniel Frañs
Corsu: Bandiera di Francia
Normaund: Couleu d'Fraunce
Picard : Drapiau del Franche
العربية: علم فرنسا
Беларуская (тарашкевіца): Сьцяг Францыі
Български: Знаме на Франция
Dansk: Frankrigs flag
Esperanto: Flago de Francio
Filipino: Watawat ng Pransiya
Gaeilge: Bratach na Fraince
𐌲𐌿𐍄𐌹𐍃𐌺: 𐍆𐌰𐌽𐌰 𐍆𐍂𐌰𐌲𐌺𐌰𐍂𐌴𐌹𐌺𐌾𐌰
Kreyòl ayisyen  : Drapo Frans
Lëtzebuergesch: Franséische Fändel
Latviešu: Francijas karogs
Malti: Bandiera ta 'Franza
Napulitano: Bannera d"a Franza
Norsk bokmål: Frankrikes flagg
Nederlands: Vlag van Frankrijk
Русский: Флаг Франции
Slovenčina: Vlajka Francúzska
Slovenščina: Zastava Francije
Српски / srpski: Zastava Francuske
Tagalog: Watawat ng Pransiya
Reo tahiti : Te reva nō Farāni
Tiếng Việt: Quốc kỳ Pháp
West-Vlams: Vlagge van Vrankryk
Volapük: Stän Fransäna
Wolof : Raaya bu Faraas
中文:法国国旗
Date
Source

Travail personnel basé sur : Flag of France.svg with the colors of the SHOM file

 
Ce drapeau contient des éléments, éventuellement modifiés, qui ont été extraits de ce drapeau :
Flag of France.svg.
Auteur
Original :
Inconnu
Vecteur :
Autres versions
Flag colors
InfoField
     Bleu rendu comme RGB 000 038 084
     Blanc rendu comme RGB 255 255 255
     Rouge rendu comme RGB 206 017 038
SVG information
InfoField
 
Le code de ce fichier SVG est valide.
 
Ce drapeau a été créé avec un éditeur de texte.
Code source
InfoField

SVG code

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Conditions d’utilisation

Public domain Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public.
Heptagon
Heptagon
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

drapeau de la France

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actuel25 septembre 2024 à 13:23Vignette pour la version du 25 septembre 2024 à 13:23900 × 600 (193 octet)wikimediacommons>EasterEgg8888Reverted to version as of 20:47, 29 December 2023 (UTC)

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